Nomenclatures et systèmes productifs

Publié le mercredi 17 février 2021 à 14:39 , mis à jour le mercredi 03 mars 2021
7 mins

Pour les travaux que nous réalisons avec l’Université Clermont Auvergne (UCA) sur les synergies productives, nous travaillons avec des jeux de données hétérogènes qui s’appuient sur des nomenclatures liées aux produits ou aux entreprises. Dans ces nomenclatures, chaque type de produit ou type d’activité est associé à une classe. Plus une nomenclature comporte de classes plus elle est détaillée. Les nomenclatures évoluent au fil des ans pour tenir compte des évolutions technologiques (émergence de nouveaux produits) ou des évolutions structurelles de l’économie.

Les nomenclatures sont des classifications arborescentes : la proximité de deux classes dans une nomenclature reflète une proximité productive. Les nomenclatures sont construites de telle sorte que dans la mesure du possible les « activités sont regroupées lorsqu’elles comportent un processus commun pour la production de biens ou de services, en utilisant des technologies similaires » . Il serait d’ailleurs intéressant d’interpréter ce critère de proximité entre deux produits ou deux unités de production dans nos travaux sur la recherche de sauts productifs ou de fournisseurs à proximité, en complément des travaux sur la complexité économique que nous intégrons déjà dans l’Atlas des Synergies Productives.

Les nomenclatures sont produites par les Nations Unies, la Commission Européenne, l’Insee ou l’Organisation Mondiale des Douanes.

Source

Il existe également des tables de correspondance permettant de passer d’une nomenclature à une autre ou d’une version d’une nomenclature à une autre. Parfois les nomenclatures existent dans plusieurs langues car les libellés et descriptifs de chaque classe sont traduits. Certains tableaux sont incomplets et des nomenclatures anciennes sont manquantes. Nous complèterons ces tableaux de synthèse au fur et à mesure de nos recherches bibliographiques.

Certaines nomenclatures ne concernent que les biens mais pas les services, alors que d’autres nomenclatures plus complètes intègrent les deux catégories. Notons aussi que la tendance est à l’homogénéisation.

Entre nomenclatures nationales, européennes et internationales, il n’est pas toujours simple de s’y retrouver. Petit tour d’horizon des principaux systèmes utilisés.

Classification des produits (biens et/ou services)

Nomenclature SH (ou HS)

Il s’agit du « Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises et des services de l’Organisation mondiale des douanes ». Cette nomenclature , dont la première version date de 1988, est utilisée dans les données ouvertes relatives au commerce extérieur (volumes et montants des exportations et importations par pays). C’est également la nomenclature utilisée en HS4 par Harvard dans leurs travaux sur les proximités productives.

On parle de « HS4 » lorsque la nomenclature contient 4 chiffres et de « HS6 » lorsque la nomenclature en contient 6. Bien sûr plus la nomenclature contient de chiffres (et donc de classes), plus elle est précise. Notons que la nomenclature NC présentée plus loin est une évolution de la nomenclature HS en rajoutant 2 chiffres supplémentaires (on peut parler éventuellement de « HS8 » même si c’est inexact).

« Bien que le SH ne concerne, en principe, que les marchandises, c’est-à-dire les produits qui ont une dimension physique, il inclut également l’électricité. Le SH ne couvre donc pas les services, mais bien les «manifestations» physiques des services (plans d’architecte, disquettes de logiciels, originaux d’œuvres d’art et antiquités de plus de cent ans, etc.). Il inclut également des marchandises non produites, telles que les équipements usagés. »

VersionNombre de classesAnnéeLien
HS 20222022
HS 20171222 (HS4) 5387 (HS6)2017JSON
HS 20125205 (HS6)2012JSON
HS 20075052 (HS6)2007JSON
HS 20025224 (HS6)2002JSON
HS 19965113 (HS6)1996JSON
HS 19925018 (HS6)1992JSON
HS 19885019 (HS6)1988JSON
Historique des versions de la nomenclature SH (HS)

Nomenclature SITC

La Classification type du commerce international (SITC) est utilisée principalement à des fins statistiques. Ce qui est intéressant pour nos travaux sur la résilience industrielle, c’est que l’organisation des groupes de produits tient compte :

  • « des matériaux utilisés dans la prodution
  • de l’étape de transformation
  • des pratiques du marché et des utilisations des produits
  • de l’importance des produits en termes de commerce mondial
  • et des changements technologiques. » (Source)

Elle est pilotée par les Nations Unies.

VersionNombre de classesAnnéeLien
SITC Rev. 42008JSON
SITC Rev. 31991CSV (Fr) | CSV (En) | JSON
SITC Rev. 21976JSON
SITC Rev. 1JSON | XLS
SITC 19501950
Historique des versions de la nomenclature SITC

Nomenclature CPC

Voici encore une nomenclature écrite par les Nations Unies. La « Central Product Classification (CPC) » est une nomenclature de produits sur 5 chiffres qui se différencie des nomenclatures SH et SITC en intégrant également les « services » en complément des « biens ». A l’instar de la nomenclature SITC, elle tient compte de la composition des produits dans la classification.

La nomenclature CPC dispose de tables de correspondances avec la nomenclature d’activités économiques ISIC, qui ont fait l’objet d’une attention particulière. C’est un avantage fort pour déterminer les produits fabriqués par une unité de production à partir de son code d’activité.

VersionNombre de classesAnnéeLien
CPC Rev. 2.12015CSV
CPC Rev. 22006CSV
CPC Rev. 1.12005CSV (En) | CSV (Fr)
CPC Rev. 1.0CSV
CPC provisoire1991CSV
Historique des versions de la nomenclature CPC

Nomenclature CPF

La Classification des Produits Française (CPF), comme la nomenclature CPC intègre également les services. Elle est pilotée par l’Insee et sa dernière version date de 2008. Elle est plus précise que la CPC car elle est définie sur 6 chiffres. Elle est l’équivalente de la NAF pour les produits. La nomenclature NAF étant quant-à elle dédiée à la classification des activités économiques. Ce sont des nomenclatures françaises qui ont évolué pour être compatibles avec la CPA et la NACE au niveau européen (présentées plus loin).

La classification des biens a évolué dans la dernière version vers une organisation compatible avec le système SH. Là encore on constate qu’au fur et à mesure des mises à jour, les nomenclatures convergent.

VersionNombre de classesAnnéeLien
CPF Rev. 2.132182015XLS
CPF Rev. 231422008XLS
CPF Rev. 126082003XLS
Historique des versions de la nomenclature CPF

Nomenclature CPA

Il s’agit de la version « européenne » mais équivalente à la CPF, sur 6 chiffres. On la nomme « Classification européenne des produits par activité (CPA) ».

VersionNombre de classesAnnéeLien
CPA Rev. 2.132182015CSV
CPA Rev. 231422008
CPA Rev. 1
Historique des versions de la nomenclature CPA

Nomenclature PRODCOM

Cette nomenclature européenne (qui n’est pas considérée comme une nomenclature mais plutôt comme une liste) est dédiée aux industries extractives et manufacturières (sections B et C de la nomenclature NACE Rev. 2). Particulièrement intéressante pour traiter de la résilience industrielle dans un contexte de réindustrialisation de la France, cette nomenclature a pour vocation de servir des statistiques de production industrielles pour les différents pays :

  • « la quantité physique (kg, m2, nombre d’articles, etc.) de la production commercialisée;
  • la valeur de la production commercialisée;
  • la quantité physique de la production réalisée, y compris la production qui se trouve intégrée dans la fabrication d’autres produits de la même entreprise. » (source)

Il s’agit donc à la fois d’une nomenclature et d’un jeu de données mis à jour tous les ans suite à une enquête annuelle (EAP) auprès des industriels et comportant les données de production de chaque pays européen.

Chaque classe de la nomenclature PRODCOM (pour « PROduction COMmunautaire ») est construite à partir de la nomenclature européenne CPA (6 premiers chiffres) auxquels on ajoute des informations (nommées « positions ») supplémentaires pour obtenir une précision supérieure, à la manière de la nomenclature NC (construite à partir de SH).

Notez que cette nomenclature, dédiée au secteur industriel répertorie les biens mais aussi les services.

VersionNombre de classesAnnéeLien
PRODCOM 202039002020CSV
Dernière version de la nomenclature PRODCOM

Nomenclature PRODFRA

La nomenclature PRODFRA est la version française de la nomenclature PRODCOM, laquelle est déclinée à partir de la nomenclature française CPF au lieu de la nomenclature européenne CPA. « Les rubriques PRODFRA des services industriels et opérations sous-traitées sont codées sur 6 positions (XXXX99 où XXXX désigne la classe de la CPF), 7 positions (XXXX99a, b, c ou d) ou 10 positions. » (source Insee).

VersionNombre de classesAnnéeLien
PRODFRA 201943872019XLS
Dernière version de la nomenclature PRODFRA

Nomenclature NC

La Nomenclature Combinée est une version agrémentée de la nomenclature SH. Elle est éditée par la Commission Européenne depuis 1988. Elle est utilisée pour la classification des tarifs douaniers dans l’Union européenne. Elle comporte deux chiffres de plus que la nomenclature SH. Notez qu’il existe une variante française, la NGP qui ajoute un 9ème chiffre sur certains secteurs (vins, fromages, produits chimiques). La nomenclature NC est mise à jour tous les ans. C’est la nomenclature de produits la plus précise avec presque 10000 classes différentes.

VersionNombre de classesAnnéeLien
NC 202193002021
NC 202093002020CSV
Dernières versions de la nomenclature NC

Classification des activités économiques

« Il y a activité économique lorsque des ressources – telles que des biens d’équipement, de la main-d’œuvre, des techniques de fabrication ou des produits intermédiaires – sont combinées pour produire des biens ou des services spécifiques. Toute activité est caractérisée par une entrée de ressources, un processus de production et une sortie de produits (biens ou services). « . On associe trois types d’activités à chaque unité de production :

  • l’activité principale : qui représente l’activité qui contribue le plus à la valeur ajoutée
  • les activités secondaires : qui contribuent à la valeur ajoutée dans une moindre proportion
  • les activités auxiliaires : ce sont les activités qui interviennent en soutien des activités principales secondaires mais ne constituent pas de production de biens ou services destinés à des tiers. Exemple : comptabilité, transport, stockage ou achat.

Nomenclature CITI (ou ISIC)

L’acronyme CITI veut dire « Classification Internationale Type, par Industrie, de toutes les branches d’activité économique ». En anglais on utilise le terme ISIC. Il s’agit de la classification de référence des activités productives. Elle est éditée par les Nations Unies depuis 1948 et est largement utilisée internationalement pour comparer les données statistiques sur les activités économiques. Sa dernière version date de 2009.

VersionNombre de classesAnnéeLien
ISIC Rev. 42009CSV (En) | CSV (Fr)
ISIC Rev. 3.12002CSV
ISIC Rev. 31990CSV (En) | CSV (Fr)
ISIC Rev. 21969CSV (En) | CSV (Fr)
ISIC Rev. 11958
ISIC Rev. 01949
Historique des versions de la nomenclature CITI (ISIC)

Nomenclature NACE

L’acronyme NACE signifie « Statistique des Activités économiques dans la Communauté Européenne ». Le code NACE correspond aux quatre premières positions du code APE de la NAF.

VersionNombre de classesAnnéeLien
NACE Rev. 26152008CSV
NACE Rev. 1.15142002CSV
NACE Rev. 11970
NCE 1965
NICE1961
Historique des versions de la nomenclature NACE

Nomenclature NAF

La nomenclature NAF est une version française de la nomenclature européenne NACE. Elle contient plus de classes de produits que cette dernière pour tenir compte des spécificités nationnales.

VersionNombre de classesAnnéeLien
NAF Rev. 27322008XLS
NAF Rev. 17122003XLS
NAF6961993XLS
NAP6501973XLS
Historique des versions de la nomenclature NAF

Conclusion

Il existe de nombreuses nomenclatures associées aux systèmes productifs que l’on peut séparer en deux grandes catégories : les nomenclatures de produits et les nomenclatures d’activités économiques. Pour chaque catégorie on retrouve plusieurs nomenclatures avec souvent une variante internationale, européenne ou française.

Source

La maîtrise des nomenclatures et des tables de passage entre-elles est une connaissance indispensable pour intégrer les jeux de données aux origines variées. Mais en plus d’être le moyen indispensable pour intégrer des données hétérogènes, les nomenclatures sont également une source potentielle d’information sur la nature même des classes qui les constituent. Elle nous fournissent de précieuses informations sur la composition des produits, les proximités productives, ou encore les matières premières requises.

Bibliographie

Nations Unies, & Division de statistique. (2008). Classification type pour le commerce international (quatrième version revisée). Nations Unies.
Organisation Mondiale des Douanes. (2019). Le SH : un langage universel pour le commerce international.
European Union, & Eurostat. (2008). NACE: Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne. EUR-OP.